Informations légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux dispositions de l’article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site : objet-demon-slayer.com Ces informations ci-dessous :

 

1. Bulletin légales :

Titulaire : Artus MONNET
Adresse de localisation du propriétaire : 14, Cours Marigny 04340 – La Bréole

Le Fabriquant du site internet est : Edgar THIERRY
Le Chef de publication est : Andrea POMMIER
Par quel moyen entrer en contact avec le Chef de la publication : contact@objet-demon-slayer.com

Le Réalisateur est : Séléna LEROY
Comment contacter le Réalisateur : contact@objet-demon-slayer.com

Hebergeur du site web : Ionos
EURL composé d’un capital de 100 000 Euros
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Code APE (NAF) 6311Z
N*TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’hébergeur : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France


Ces mentions ont été générées via le générateur de mentions légales

 

 

 

2. Présentation :

Tout internaute qui utilise le site suivant : objet-demon-slayer.com est considéré comme usageé du site internet.
Le site suivant objet-demon-slayer.com regroupe un ensemble de services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Concepteur du site objet-demon-slayer.com. Le site objet-demon-slayer.com est actualisé de façon régulière par Séléna LEROY.
Andrea POMMIER s’efforce de fournir sur le site objet-demon-slayer.com des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent garantir l’exactitude, la finitude et l’actualité des informations transmises sur son site, qu’elles soient ou non de son fait. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous sa responsabilité exclusive.

 

 

3. Exigence d’accessibilité :

Le site suivant objet-demon-slayer.com est généralement accessible aux utilisateurs 24/7, sauf en cas de maintenance, prévu ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou force majeure. En cas de service indisponible, objet-demon-slayer.com s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site internet et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant asservi qu’à une servitude de moyen, objet-demon-slayer.com ne pourrait être designé comme responsable de tout dommage, peu importe la nature, résultant d’une indisponibilité du service

 

 

4. Droit de propriété intellectuelle :

Andrea POMMIER est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site suivant, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, icônes, sons, logicielsetc…
Toute reproduction même partielle du site internet objet-demon-slayer.com, affichage, edition, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou la technique utilisé, est strictementinterdite, sauf acceptation écrite préalable de Andrea POMMIER, propriétaire du site à l’email : contact@objet-demon-slayer.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction site internet objet-demon-slayer.com, représentation, edition, adaptation totale ou partielle de l’un de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisé, est strictement interdite, sauf acceptation préalable de Andrea POMMIER, propriétaire du site suivant au mail suivant : contact@objet-demon-slayer.com, sinon elle sera considérée de la même manière qu’une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des différents articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

5. Cookies & Liens Hypertextes :

Le site objet-demon-slayer.com comporte différents URL hypertextes vers d’autres sites web (partenariats, sites sources .) mis en place suite à la validation de Andrea POMMIER. Néanmoins, Andrea POMMIER ne peut pas vérifier l’ensemble du contenu des différents sites ainsi consultés et rejette donc toute responsabilité de ce fait quand aux risques éventuels de contenus interdits.
L’utilisateur est donc tenu informé que lors de ses utilisatations sur le site objet-demon-slayer.com, un ou des cookies sont capable de s’installer de façon automatique sur son pc via son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un bloc de données informatique qui ne permet pas de savoir qui l’utilise, cependant qui sauvegarde des informations relatives à la navigation de l’utilisateur sur le site web. 
La configration du programme de navigation tolère d’informer de la compagnie de cookie et potentiellement, de pouvoir contester de la manière décrite à l’ adresse suivante : www.objet-demon-slayer.com. La mise en place à la possibilité toutefois de configurer le navigateur de son pc afin de refuser la mise en place des cookies, étant conscient que le rebut d’installation d’un cookie peut potentiellement entraîner l’impossibilité d’avoir accès à plusieurs secteurs. Concernant tout blocage de cookies, recherchez dans votre outil de recherche : blocage des cookies et observez les consignes en fonction de votre version de navigateur.

6. Protection des personnes et des biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

Sur le site interne objet-demon-slayer.com, Andrea POMMIER ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour la nécéssité de divers services mis à disposition par le site suivant objet-demon-slayer.com. L’utilisateur donne ces informations en toute conscience de cause, notamment lorsqu’il effectue de lui-même à la saisie. Il est donc résumé à l’usagé du site web objet-demon-slayer.com la contrainte ou pas de rentrer ces données.
Conformément aux agencements des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 en lien avec l’informatique, aux fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès , de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’utiliser, envoyez votre requête à objet-demon-slayer.com par mail : contact@objet-demon-slayer.com ou via lettre manuscrite  signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse devra être retournée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site suivant objet-demon-slayer.com ne sera publiée à l’insu de l’utilisateur, troquée, transférée, cédée sur n’importe quel support à des tiers. Seule l’hypothèse de la vente du site objet-demon-slayer.com et de ses droits en autorise Andrea POMMIER à joindre les informations personnelles à l’ acquéreur qui serait donc à son tour tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données relative à l’utilisateur du site interne objet-demon-slayer.com.
Le site objet-demon-slayer.com est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD.

Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.